Conseil communal du 5 mars 2026

Date du conseil : 5 mars 2026

Heure du conseil : 20:00

Lieu de la séance : Vieux-Moulin

Ordre du jour (1)

Ordre du jour CC 5 mars 2026

Préavis et rapport (6)

Préavis n° 03/03.2026 - rénovation infrastructures Marcy

Préavis n° 04/03.2026 - remplacement 12 conteneurs enterrés

Rapport commission ad hoc préavis n° 01/02.2026 - assainissement éclairage public

Rapport commission ad hoc préavis n° 02/02.2026n - plantation CTC

Rapport COFIN préavis n°02/02.2026 - plantation CTC

Rapport COFIN préavis n° 01/02/2026 - assainissement éclairage public

Procès verbal (0)

Divers (9)

Postulat Pierre Enderlin - Site dit Le Motty - parcelle 134 - Devant-la-Ville

Décisions du Conseil communal de la séance du 05.03.2026

Communication n° 09/03.2026 - mensurations cadastrales

Communication n° 10/03.2026 - vidéosurveillance

Communication n° 11/03.2026 - Bain-des-Dames

Communication n° 12/03.2026 - Entraide familiale

Communication n° 13/03.2026 - article dans la presse et tarif AIRADT

Communication n° 14/03.2026 - place de jeux du Chauchy

Communication n° 15/03.2026 - Population au 31.12.2025

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