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Urbanisme


 

Publications

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Dépliant du SIPAL, Section Monuments et Sites - outils, cadre légal et compétences   (PDF, 382.0 kB) reglement
Dépliant du SIPAL, Monuments historiques - étapes d'intervention   (pdf, 1700.3 kB) reglement
Les dessous de St-Prex - de l'Abbé Mermet à l'hydrogéologie   (pdf, 6480.5 kB) publikation
Modification du plan général d'affectation (MPGA) "zone réservée" - rapport 47 OAT (procédure en cours) (pdf, 16067.6 kB) reglement
Modification du plan général d'affectation (MPGA) "zone réservée" - plan et règlement (procédure en cours) (pdf, 2955.2 kB) reglement
Plan général d'affectation, PPA "Vieille Ville" (pdf, 1858.6 kB) reglement
PPA "Aux Guerres" (pdf, 1981.6 kB) reglement
PPA "Chemin des Vignes" (pdf, 1620.0 kB) reglement
PPA "Devant-la-Ville" (plan) (pdf, 611.4 kB) reglement
PPA "Devant-la-Ville" (règlement) (pdf, 1019.2 kB) reglement
PPA "Devant-la-Ville" PDL (règlement) (pdf, 4110.8 kB) reglement
Financement de l'équipement communautaire et grille tarifaire (pdf, 2801.8 kB) reglement
PPA "En Coulet" (pdf, 1690.2 kB) reglement
PPA "En Dracy" (pdf, 2538.4 kB) reglement
PPA "Fondation Perceval" (pdf, 10804.8 kB) reglement
PPA "La Moralle" (pdf, 574.0 kB) reglement
PPA "Les Chenaux" (pdf, 1467.2 kB) reglement
PQ "En Penguey" (pdf, 19575.7 kB) reglement
Plan des limites de construction "Devant-la-Ville" (pdf, 650.2 kB) reglement
Tarif du Plan général d'affectation et police des constructions (RPGA) (pdf, 873.8 kB) reglement
PPA "Arsenal" (plan) (pdf, 1019.3 kB) reglement
PPA "Arsenal" (règlement) (pdf, 770.9 kB) reglement
Plan général d'affectation et police des constructions (PGA) (pdf, 1860.8 kB) reglement
Plan des degrés de sensibilité au bruit (PDSB) (pdf, 1281.5 kB) reglement
Plan d'affectation cantonal no. 299 bis Littoral Parc - plan - nouvelle version, déc. 2011   (pdf, 1016.9 kB) reglement
Plan d'affectation cantonal no. 299 bis Littoral Parc - règlement   (pdf, 297.3 kB) reglement
Addenda au tarif des taxes relevant du RPGA   (pdf, 118.1 kB) reglement
Règlement du Plan général d'affectation et police des constructions (RPGA) (pdf, 464.0 kB) reglement
Littoral Parc - Règlement 1996   (pdf, 3389.9 kB) reglement
Littoral Parc - Plan 1996   (pdf, 2246.0 kB) reglement
PQ La Moraine (pdf, 39834.3 kB) reglement


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Urbanisme REGION MORGES
Bilan d'activités 2015
Urbanisme REGION MORGES
L'aménagement du territoire est devenu complexe et les communes doivent faire face, chaque jour, à de nouveaux défis.
Le Schéma directeur de la région Morges (Région Morges) a été élaboré d'entente entre les Communes, la région et l'Etat dans le but de définir une meilleure coordination de l'aménagement du territoire et de la planification des transports à l'échelle de la région. Il s'intègre et reprend les principes du Projet d'Agglomération Lausanne-Morges (PALM).
Urbanisme ARCAM
L'association de la Région Cossonay-Aubonne-Morges (ARCAM)a pour but d’encourager le développement économique et régional sous toutes les formes et modalités possibles en faisant appel aux moyens légaux et à la solidarité entre communes et personnes physiques ou morales, dans les limites du territoire couvert par les communes membres.
Urbansime AGGLOMERATION LAUSANNE-MORGES (PALM)
Depuis plusieurs décennies, l’agglomération lausannoise est engagée dans un processus de développement qui s’est traduit par un étalement urbain.


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