Communications au Conseil communal (2006)
Séance du 13 décembre 2006
Communication n° 61/12.2006
Naturalisations en 2006
Communication n° 60/12.2006
Employés communaux
Communication n° 59/12.2006
Parcelle communale no 1987, sise dans le quartier des Vignes
Communication n° 58/12.2006
Victoire de Bernard Stamm
Communication n° 57/12.2006
Modifications pour les sentences municipales
Communication n° 56/12.2006
Loi sur l'accueil de jour des enfants (LAJE)
Communication n° 55/12.2006
Travaux d'assainissement du Pont-Rouge
Communication n° 54/12.2006
Aménagement de deux carrefours en giratoire sur la route de Villars-sous-Yens,
mise en séparatif de la route de Lussy et remplacement de la conduite d'eau potable existante
Communication n° 53/12.2006
Réhabilitation des toitures de l'ancienne partie du pavillon scolaire de Sous-Allens
Séance du
1
er
novembre 2006
Communication n° 52/11.2006
Plan directeur localisé et plan partiel d'affectation «Devant-la-Ville»
Communication n° 51/11.2006
Contrôles préventifs de vitesse
Communication n° 50/11.2006
Bâtiment sans fumée
Communication n° 49/11.2006
Taxes d'épuration
Communication n° 48/11.2006
Reprise des parcelles nos 464 et 893
Communication n° 47/11.2006
Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Séance du 27 septembre 2006
Communication n° 46/09.2006
Travaux aux chemins du Mont-de-Fourches et des Oiseaux
Communication n° 45/09.2006
Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 44/09.2006
Plan directeur localisé et plan partiel d'affectation «Devant-la-Ville»
Communication n° 43/09.2006
Caisse intercommunale de pensions
Communication n° 42/09.2006
Achat des parcelles nos 657 et 659
Séance du 30 aoùt 2006
Communication n° 41/08.2006
Déchèterie de La Rapaz
Communication n° 40/08.2006
Association de la garderie du Cerf-volant
Communication n° 39/08.2006
Plan partiel d'affectation «En Moralle»
Communication n° 38/08.2006
Délégations intercommunales
Communication n° 37/08.2006
Apprentis de l'administration communale
Communication n° 36/08.2006
Commission des naturalisations
Communication n° 35/08.2006
Réservé
Séance du 26 juin
2006
Communication n° 34/06.2006
Organisation de la Municipalité
Communication n° 33/06.2006
Règlement interne de la Municipalité
Séance du 21 juin
2006
Communication n° 32b/06.2006
Immeuble locatif ch. du Pré 5
Communication n° 32/06.2006
Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 31/06.2006
Stockeur de boues
Communication n° 30/06.2006
Achat des parcelles nos 348, 1185 et 1310 de la zone industrielle du Glapin
Communication n° 29/06.2006
Vente de la parcelle no 343 de la zone industrielle du Glapin
Communication n° 28/06.2006
Achat de parcelles situées en zone forêt
Communication n° 27/06.2006
Exercice 2005 de la Fondation Irène Leroy
Séance du
26 avril
2006
Communication n° 26/04.2006
Bibliothèque communale
Communication n° 25/04.2006
Cartes journalières CFF
Communication n° 24/04.2006
Centre d'animation et de rencontre «Couvaloup 12»
Communication n° 23/04.2006
Travaux
Communication n° 22.04.2006
Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Séance du
15 mars
2006
Communication n° 21.03.2006
Frais d'enlèvement des déchets pour 2005
Communication n° 20/03.2006
Station de pompage
Communication n° 19/03.2006
Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 18/03.2006
Achat d'un Renault Kangoo
Communication n° 17/03.2006
Apprentis de commerce
Communication n° 16/03.2006
Comptage de véhicules
Séance du
8
février 2006
Communication n° 15/02.2006
Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 14/02.2006
Abris publics du Cherrat
Communication n° 13/02.2006
Autocontrôle du réseau d'eau
Communication n° 12/02.2006
Changement de nom de rue
Communication n° 11/02.2006
Déclarations d'impôt
Communication n° 10/02.2006
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Communication n° 09/02.2006
Fusion des corps du service du feu des Communes d'Etoy, Buchillon et Saint-Prex
Communication n° 08/02.2006
Bibliothèque communale
Communication n° 07/02.2006
Eglise romane
Communication n° 06/02.2006
Acquisition d'une parcelle sise dans le PPA «Chemin des Vignes»
Communication n° 05/02.2006
Chantiers
Communication n° 04/02.2006
Péréquation intercommunale
Communication n° 03/02.2006
Promotions au sein du service de police
Communication n° 02/02.2006
Service des eaux
Communication n° 01/02.2006
Mouvement de la population en 2005