Communications au Conseil communal (2006)
   
   
Séance du 13 décembre 2006
   
Communication n° 61/12.2006 Naturalisations en 2006
Communication n° 60/12.2006 Employés communaux
Communication n° 59/12.2006 Parcelle communale no 1987, sise dans le quartier des Vignes
Communication n° 58/12.2006 Victoire de Bernard Stamm
Communication n° 57/12.2006 Modifications pour les sentences municipales
Communication n° 56/12.2006 Loi sur l'accueil de jour des enfants (LAJE)
Communication n° 55/12.2006 Travaux d'assainissement du Pont-Rouge
Communication n° 54/12.2006 Aménagement de deux carrefours en giratoire sur la route de Villars-sous-Yens,
mise en séparatif de la route de Lussy et remplacement de la conduite d'eau potable existante
Communication n° 53/12.2006 Réhabilitation des toitures de l'ancienne partie du pavillon scolaire de Sous-Allens
 
   
Séance du 1er novembre 2006
   
Communication n° 52/11.2006 Plan directeur localisé et plan partiel d'affectation «Devant-la-Ville»
Communication n° 51/11.2006 Contrôles préventifs de vitesse
Communication n° 50/11.2006 Bâtiment sans fumée
Communication n° 49/11.2006 Taxes d'épuration
Communication n° 48/11.2006 Reprise des parcelles nos 464 et 893
Communication n° 47/11.2006 Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
 
   
Séance du 27 septembre 2006
   
Communication n° 46/09.2006 Travaux aux chemins du Mont-de-Fourches et des Oiseaux
Communication n° 45/09.2006 Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 44/09.2006 Plan directeur localisé et plan partiel d'affectation «Devant-la-Ville»
Communication n° 43/09.2006 Caisse intercommunale de pensions
Communication n° 42/09.2006 Achat des parcelles nos 657 et 659
 
   
Séance du 30 aoùt 2006
   
Communication n° 41/08.2006 Déchèterie de La Rapaz
Communication n° 40/08.2006 Association de la garderie du Cerf-volant
Communication n° 39/08.2006 Plan partiel d'affectation «En Moralle»
Communication n° 38/08.2006 Délégations intercommunales
Communication n° 37/08.2006 Apprentis de l'administration communale
Communication n° 36/08.2006 Commission des naturalisations
Communication n° 35/08.2006 Réservé
 
Séance du 26 juin 2006
   
Communication n° 34/06.2006 Organisation de la Municipalité
Communication n° 33/06.2006 Règlement interne de la Municipalité
 
Séance du 21 juin 2006
   
Communication n° 32b/06.2006 Immeuble locatif ch. du Pré 5
Communication n° 32/06.2006 Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 31/06.2006 Stockeur de boues
Communication n° 30/06.2006 Achat des parcelles nos 348, 1185 et 1310 de la zone industrielle du Glapin
Communication n° 29/06.2006 Vente de la parcelle no 343 de la zone industrielle du Glapin
Communication n° 28/06.2006 Achat de parcelles situées en zone forêt
Communication n° 27/06.2006 Exercice 2005 de la Fondation Irène Leroy
 
   
Séance du 26 avril 2006
   
Communication n° 26/04.2006 Bibliothèque communale
Communication n° 25/04.2006 Cartes journalières CFF
Communication n° 24/04.2006 Centre d'animation et de rencontre «Couvaloup 12»
Communication n° 23/04.2006 Travaux
Communication n° 22.04.2006 Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
 
   
Séance du 15 mars 2006
   
Communication n° 21.03.2006 Frais d'enlèvement des déchets pour 2005
Communication n° 20/03.2006 Station de pompage
Communication n° 19/03.2006 Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 18/03.2006 Achat d'un Renault Kangoo
Communication n° 17/03.2006 Apprentis de commerce
Communication n° 16/03.2006 Comptage de véhicules
 
   
Séance du 8 février 2006
   
Communication n° 15/02.2006 Octroi de la bourgeoisie de Saint-Prex
Communication n° 14/02.2006 Abris publics du Cherrat
Communication n° 13/02.2006 Autocontrôle du réseau d'eau
Communication n° 12/02.2006 Changement de nom de rue
Communication n° 11/02.2006 Déclarations d'impôt
Communication n° 10/02.2006 Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Communication n° 09/02.2006 Fusion des corps du service du feu des Communes d'Etoy, Buchillon et Saint-Prex
Communication n° 08/02.2006 Bibliothèque communale
Communication n° 07/02.2006 Eglise romane
Communication n° 06/02.2006 Acquisition d'une parcelle sise dans le PPA «Chemin des Vignes»
Communication n° 05/02.2006 Chantiers
Communication n° 04/02.2006 Péréquation intercommunale
Communication n° 03/02.2006 Promotions au sein du service de police
Communication n° 02/02.2006 Service des eaux
Communication n° 01/02.2006 Mouvement de la population en 2005