Communications au Conseil communal (2004)
	Séance du 8 décembre 2004     Communication n° 61/12.2004 Association du Cerf-volant Communication n° 60/12.2004 Transports scolaires Communication n° 59/12.2004 Service du feu Communication n° 58/12.2004 Pose d'une borne-hydrant à Sous-Vegney Communication n° 57/12.2004 Agence AVS Communication n° 56/12.2004 Naturalisations en 2004 Communication n° 55/12.2004 Vente des parcelles communales nos 318 et 319, sises dans le quartier des Guerres
	Séance du 29 septembre 2004     Communication n° 48/09.2004 Mise en séparatif route de Lussy – chemin de Penguey – chemin de Mont-de-Fourches Communication n° 47/09.2004 Cordon boisé au chemin de Marcy Communication n° 46/09.2004 Engagement d'une aide-comptable au Service de la bourse
	Séance du 25 août 2004     Communication n° 45/08.2004 Rentrée scolaire Communication n° 44/08.2004 Système de gestion des heures Communication n° 43/08.2004 Service de la bourse communale Communication n° 42/08.2004 Renouvellement du parc informatique Communication n° 41/08.2004 Cherrat III Communication n° 40/08.2004 Conduite d'eau entre le réservoir de l'Epine et la Tuilière
	Séance du 23 juin 2004     Communication n° 39/06.2004 Sentier du Lac Communication n° 38/06.2004 Apprenti au service de la bourse communale Communication n° 37/06.2004 Place d'Armes Communication n° 36/06.2004 Réfection du réservoir de l'Epine Communication n° 35/06.2004 Aménagement routier au chemin du Cherrat et sur la route cantonale RC 60 Communication n° 34/06.2004 Pose d'une borne-hydrant Communication n° 33/06.2004 Exercice 2003 de la Fondation Irène Leroy Communication n° 32/06.2004 Dénomination des rues Communication n° 31/06.2004 Caisse intercommunale de Pensions (CIP) Communication n° 30/06.2004 Succession
	Séance du 29 avril 2004     Communication n° 29/04.2004 Réservoir de l'Epine Communication n° 28/04.2004 Engagement d'un ou une apprenti de commerce pour la bourse communale Communication n° 27/04.2004 Engagement de deux aides-concierge Communication n° 26/04.2004 Engagement d'un agent de police Communication n° 25/04.2004 Engagement d'un employé de voirie Communication n° 24/04.2004 Sécurité au travail Communication n° 23/04.2004 Cheminement piétonnier entre le Chauchy et le Coulet Communication n° 22/04.2004 Commission de salubrité Communication n° 21/04.2004 Adjudications Cherrat III
	Séance du 17 mars 2004     Communication n° 20/03.2004 Commentaires sur le rapport de l'autocontrôle du réseau d'eau public en 2003 Communication n° 19/03.2004 Plan directeur localisé (PDL) et plan partiel d'affectation (PPA) Devant-la-Ville – Plan d'extension fixant la limite des constructions du Bourg Communication n° 18/03.2004 Journée «coup de balai» Communication n° 17/03.2004 Compagnie générale de navigation Communication n° 16/03.2004 Frais d'enlèvement des déchets pour 2003
	Séance du 11 février 2004     Communication n° 15/02.2004 Cherrat III Communication n° 14/02.2004 Réfection du réservoir de l'Epine Communication n° 13/02.2004 Conduite d'eau entre le réservoir de l'Epine et la Tuilière Communication n° 12/02.2004 Apprentis de commerce Communication n° 11/02.2004 Extension du pavillon scolaire de Sous-Allens Communication n° 10/02.2004 Compagnie générale de navigation Communication n° 09/02.2004 Cheminement piétonnier entre le Chauchy et le Coulet Communication n° 08/02.2004 Droit de vote des étrangers Communication n° 07/02.2004 Engagement d'un intendant Communication n° 06/02.2004 Engagement d'un employé de voirie Communication n° 05/02.2004 Littoral Parc Communication n° 04/02.2004 Loi sur l'information Communication n° 03/02.2004 Enclassement des élèves Communication n° 02/02.2004 Mouvement de la population en 2003 Communication n° 01/02.2004 Bibliothèque communale